EXTRAIT DES CONDITIONS GéNéRALES DE VENTES



CONDITIONS GENERALES DE VENTE




  • Commande :
    Vous pouvez passer votre commande via notre site internet, par téléphone, par courrier, par fax.
    Toute commande de produits, implique l'acceptation des conditions de vente

  • Transport :
    Nos produits voyagent aux risques et périls de l’acheteur la vérification des livraisons doit être faite au moment de la réception ; toute réserve concernant les livraisons doit être confirmée au transporteur dans les 3 jours ouvrables par lettre recommandée avec copie à l’expéditeur.

  • Disponibilité :
    Noveca ne peut être tenu responsable d'une livraison partielle due à une rupture de stock ou une indisponibilité temporaire ou définitive due à une défaillance d'un fabricant.

  • Livraison :
    Les articles commandés sont expédiés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les produits sont expédiés, en règle générale sous 48h suivant la réception de la commande. Si un article vient à manquer, notre service clientèle avisera le client.


  • Réclamations :
    Toute réclamation concernant la marchandise livrée devra nous être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 10 jours ouvrables après la date de réception.


  • Retour de marchandise :
    Doit être adressé pour enlèvement par nos soins, en cas d’erreur du fait de l’acheteur, les frais de retour et de réexpéditions seront à la charge de l’acheteur.


  • Conditions d’escompte :
    Aucun escompte ne sera accordé pour tout paiement anticipé sauf accord préalablement accepté par nous et notifié à l’acheteur par écrit.


  • Règlements :
    Vous pouvez effectuer le règlement :


* Par chèque bancaire :
Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation.
* Par PayPal :
Pour bénéficier de ce mode de paiement, vous devez avoir un compte auprès de la société PayPal. En cas de paiement par
PayPal, ce sont les conditions générales d'utilisation de Paypal qui s'appliquent.
*
Par carte bleue :
Via Paypal, ce sont les
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  • Clause de réserve de propriété :
    Nous nous réservons la propriété des marchandises livrées jusqu’au paiement du prix facturé et nous réservons le droit d’exiger la restitution des marchandises impayées.

  • Responsabilité :
    Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Noveca ne saurait être engagée en cas d'erreur dans les illustrations ou la description des produits.
    Noveca ne peut être tenu responsable des conséquences directes ou indirectes liées à l'utilisation des produits proposés.

  • Produits :
    Noveca se réserve le droit de supprimer ou de modifier sa sélection de produits sans préavis.


  • Compétence de tribunal :
    Pour tout litige susceptible de survenir en rapport avec les présentes conditions ou avec les actes qui en seront la conséquence, l’attribution expresse de juridiction est faite au Tribunal de Commerce de Meaux.


  • Conditions France métropolitaines :
    Franco à partir de 250€ TTC
    Frais de transport au réel selon destination